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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA OUEST
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ROBERT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROBERT
SITA OUEST, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4139644
Date de dépôt :
05/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/12/2024
ROBERT de SITA OUEST

Présentation de la marque ROBERT

Déposée le 5 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA OUEST domicilié(e) Rue de la Terre Adélie, Parc Edonia Bâtiment T, Cs 86820 - 35769 - SAINT-GREGOIRE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 263 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ROBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBERT arrivera à expiration en date du 5 décembre 2024.

SITA OUEST a également déposé les autres marques suivantes : THERATERRE 5 ECOPOLE BRETAGNE , Bon coin métaux , SEDIMO , BioSynErgy , CAPVALO35


SITA OUEST, société par actions simplifiée - Rue de la Terre Adélie, Parc Edonia Bâtiment T, Cs 86820 - 35769 - SAINT-GREGOIRE Cedex - France - SIREN 344263702


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; minerais.

Traitement de déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).